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Le lexique du terrain de A à Z :
Accès | Assainissement | Bornage | Cadastre |
Eaux usées et vannes | Étude de sol |
Emprise au sol |
Fouille |
Géomètre-expert |
Hauteur |
Hydromorphie |
Implantation |
Indivision |
Jardin |
Lotissement |
Limite séparative |
Marge de recul |
Mitoyenneté |
Permis de construire |
Radier |
Servitude |
Shob et Shon |
Snal |
Taxes |
UNCMI | VRD
Accès : C'est la partie du terrain donnant sur la voie de desserte principale de circulation qui permettra d'accéder à votre terrain lors de la construction. Assainissement : Ensemble des équipements de collecte des eaux usées et vannes. En lotissement, les terrains sont systématiquement raccordés à un collecteur principal. Bornage : Opération réalisée par un géomètre-expert qui a pour but de matérialiser sur le terrain les limites de votre propriété et de la définir juridiquement. En lotissement, le bornage est obligatoire. LE BORNAGE MATÉRIALISERA DE VISU VOS LIMITES DE PROPRIÉTÉ. SACHEZ QU'EN LOTISSEMENT CETTE OPÉRATION EST OBLIGATOIRE Cadastre : Le cadastre est l'inventaire descriptif des parcelles de terrain et des immeubles bâtis de votre commune. Il s'agit également d'un document à caractère fiscal qui a vocation à définir l'assiette des impôts fonciers que vous paierez ultérieurement. COS: C'est le rapport entre la surface du terrain et la surface de plancher constructible autorisée. Eaux usées et vannes : Ces eaux polluées sont essentiellement porteuses de pollution organique. Les eaux usées sont les eaux ménagères, qui ont pour origine les salles de bains et les cuisines et sont généralement chargées de détergents, de graisses, de solvants, de débris organiques, etc. Les eaux vannes proviennent des rejets des toilettes, chargés de diverses matières organiques azotées et de germes fécaux. Les eaux vannes et usées imposent deux réseaux d'assainissement distincts. Étude de sol : Étude géologique menée sur votre terrain qui permet d'identifier la nature du substrat plus ou moins au droit de votre maison. Cette étude non obligatoire mais fortement conseillée sera très utile pour déterminer le type de fondations nécessaire. Emprise au sol : elle correspond à la projection verticale de la construction au sol dont les balcons et les annexes. Les terrasses non couvertes en rez-de-chaussée ne sont pas comprises. Fouille : Excavation pratiquée dans le terrain pour y établir les fondations de la maison. Géomètre-expert : Le géomètre-expert est le seul professionnel habilité à fixer les limites des biens fonciers. Il conseille également les propriétaires sur la mitoyenneté, la division foncière et les servitudes.
Hauteur : La hauteur plafond mesure la différence d'altitude entre le sol naturel et le point le plus haut de la construction. Hydromorphie : Un sol est dit hydromorphe lorsqu'il est régulièrement saturé d'eau (généralement en hiver). Dans un sol argileux l'hydromorphie se repère assez facilement. Elle se situe généralement sur les points topographiques bas ou aux abords des cours d'eau, des fossés. Une végétation caractéristique permet généralement de les repérer. Implantation : Matérialisation sur votre terrain et sur le plan de l'emprise de votre future maison. Indivision : Un terrain est dit indivisible lorsqu'il appartient à plusieurs personnes, sans que celles-ci puissent se le répartir en lots entre elles, ni qu'elles puissent en vendre leur part sans l'accord des autres. Jardin : Le jardin est l'espace extérieur de votre maison. En lotissement, vous devrez vous conformer au règlement (haies, arbres, corde à linge...). Lotissement : Un lotissement est une division d'une propriété foncière en plus de deux lots. Le lotissement est alors viabilisé par création de la voirie de desserte. Les terrains sont alors raccordés à l'alimentation en eau, gaz, électricité, aux réseaux de télécommunication, à l'évacuation et au traitement des eaux usées. Limite séparative : La limite séparative est une ligne matérialisée par des bornes, délimitant la surface de la propriété. Ces limites forment ainsi un découpage du territoire en parcelles numérotées de propriétés foncières qui sont répertoriées sur le cadastre. Marge de recul : C'est le retrait imposé pour l'implantation de la maison par rapport à l'alignement ou aux limites séparatives. Mitoyenneté : signifie que deux personnes sont propriétaires d'un même bien. La mitoyenneté ne s'applique qu'aux murs ou clôtures (barrières, fossés, haies, palissades) qui séparent deux propriétés privées. L'entretien, la réparation et la reconstruction d'une clôture mitoyenne (mur, haie, fossé) sont alors à la charge des propriétaires et les montants sont proportionnels au droit de chacun. Permis de construire : Le permis de construire vous donne l'autorisation d'édifier une ou plusieurs constructions nouvelles. Il doit respecter les règles d'urbanisme concernant notamment l'implantation des constructions, leur destination, leur nature, leur aspect extérieur et l'aménagement de leurs abords. Plan local d'urbanisme : Le Plu est un document qui fixe les règles générales d'utilisation du sol par zone, les servitudes d'urbanisme ainsi que les orientations d'aménagement sur le territoire de la commune. Il remplace l'ancien Plan d'occupation des sols. Ce document opérationnel est consultable en mairie. Radier : Le radier est une plate-forme en béton, en pierres, en briques... sur laquelle on assoit un ouvrage de bâtiment. Le radier est coulé sur le sol et sert d'assise à la construction. Il correspond au plancher bas du bâtiment. Comme tel, il sert de fondations sur les terrains instables ou inondables. Servitude : Très variées, les servitudes (de vue, de passage, administratives, de tour d'échelle...) sont des contraintes imposées aux propriétaires dans un but d'intérêt général. Les servitudes privées sont des charges imposées au propriétaire du fonds servant au bénéfice du propriétaire du fonds dominant. Shob et Shon : La Surface hors oeuvre brute désigne la totalité de la surface de plancher de chaque niveau de la construction calculée à partir des murs de façade. La Surface hors oeuvre nette désigne la surface nette d'un bâtiment, correspondant à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau après déduction du hors oeuvre non aménageable (combles, caves...). Snal : Le Syndicat National des Aménageurs-Lotisseurs regroupe 284 sociétés, soit 75 % de la profession, réparties sur l'ensemble du territoire national au sein de chambres régionales qui totalisent trente cinq mille parcelles, soit près de 25 % de la production nationale de terrains à bâtir. www.snal.fr Taxes : Les droits et taxes dus pour l'achat du terrain varient en fonction de la qualité du vendeur du terrain. Si vous achetez le terrain à un professionnel pour faire construire un immeuble à usage d'habitation, vous acquittez des droits d'enregistrement sur le prix du terrain soit 5,09%. Le département et la commune peuvent également vous réclamer, lors de la délivrance du permis de construire, le paiement de diverses taxes et redevances: la taxe locale d'équipement dont le montant varie en fonction de la nature de votre financement et de la superficie de la maison (TLE), la taxe départementale pour le financement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (TDCAUE), la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS) dans certains départements. À noter que désormais la nature et le montant de ces participations doivent obligatoirement figurer sur le permis de construire pour pouvoir vous être réclamés. UNCMI : L'Union nationale des constructeurs de maisons individuelles est le principal syndicat de constructeurs de maisons individuelles qui regroupe près de six cents marques. Soit plus de 55 % du marché français. www.uncmi.org VRD : Voies et réseaux divers. Désigne les différents raccordements pour transformer un terrain nu en terrain équipé. LE TERME VRD CACHE UNE MULTITUDE DE BRANCHEMENTS NÉCESSAIRES À LA BONNE MARCHE DE VOTRE MAISON. Source : Faire construire sa maison |